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27 novembre 2007 - Gluiras (Ardèche) - Une journée d'information et d'échange sur la e-administration

Programme de la journée :

9h : Accueil

9h30 : Présentation de la journée par M. Alain Risson, maire de la
commune de Gluiras, Président de l’Association pour le Développement
des e-Procédures et rapporteur du groupe TIC de l'Association
des Maires de France, et par M. Pascal Souhard, Direction générale de la modernisation de l’Etat.

10h : Atelier 1
Présenté par Emmanuel Spinat, chef du pôle dématérialisation de la DGCP et Joëlle Pesce, secrétaire générale de la mairie de Gluiras
La passerelle sécurisée de relation ordonnateur/ comptable est opérationnelle.
Connaître instantanément sa trésorerie disponible, vérifier qu'un tiers a payé un titre de recette, transmettre ses bordereaux directement (finies les disquettes !), économiser des tonnes de papier… sont des fonctions qui seront présentées en situation réelle pendant cet atelier.
Désormais plus besoin de liaisons VPN "lourdes", la relation se fait par Internet sécurisé grâce à un certificat SSL fourni gratuitement par la DGCP. Ce système génère des accusés de réception et donne accès à un journal des relations.
Un ensemble de réponses conformes aux suggestions et demandes de l'Association des Maires de France, ensemble qui ne demande qu'à être généralisé à toutes les relations Etat/collectivités.

11h : Atelier 2
Présenté par Emmanuel Delattre, chef de projet ADeP et Olivier Gainon, Microsoft France, avec la participation de Pascal Souhard, DGME (Ministère de la réforme de l'Etat)
Formulaires citoyens et professionnels : des flux de données à l'interopérabilité des échanges.
Plus d'un citoyen sur deux est aujourd'hui un internaute. Il attend de sa collectivité des services modernes, disponibles en permanence, accessibles à partir de son ordinateur. Les collectivités, de leur côté, cherchent à améliorer l'efficacité de leurs services, à diminuer la "paperasse".
Les solutions présentées illustreront cette double ambition.
En première nationale, un nouveau service à destination des petites et moyennes entreprises (artisans et commerçants), fournisseurs des collectivités : un système simple et gratuit pour générer des factures dématérialisées au format normé (langage XML du PESFacture d'Hélios), format attendu par le comptable public.

12h : Vin d'honneur offert par la municipalité de Gluiras et déjeuner offert par l'ADeP et ses partenaires

14h30 : Atelier 3
Présenté par Jean-Paul Manson, directeur général d'Ascom et Cédric Astier, webmestre de la Communauté des Châtaigniers
Une borne multiservices Internet sur la place du village pour s'informer, communiquer, faire des démarches administratives, envoyer un mail et … payer 24h/24 les factures du Trésor public (cantine, garderie, eau, loyers, impôts locaux…) par carte bancaire.
Au cours de cet atelier seront présentées les fonctionnalités et services rendus par la borne (en libre service) installée sur la place du village. Un service public ouvert 7 jours sur 7 pour tous ceux qui travaillent pendant les heures d'ouverture des mairies, pour tous les visiteurs de passage, pour tous ceux qui cherchent une information (un restaurant, un garagiste, un médecin de garde, où peut-on faire la fête, quelles curiosités sont à découvrir, quelle sera la météo demain…), et en plus une borne pour tous ceux qui ne veulent plus faire de chèque d'un petit montant et payer un timbre pour l'envoyer.

15h30 : Atelier 4
Présenté par Francis Kuhn et Jean-Marie Mercolino, directeurs du SICTIAM (Syndicat informatique Alpes-Méditerranée), avec la participation d’un réprésentant de la préfecture de l'Ardèche (à confirmer).
La mise à disposition de toutes les communes d'un tiers de télétransmission (servant notamment à la relation avec le contrôle de légalité dans le cadre du protocole ACTES) à accès libre*.
Le ministère de l'Intérieur (DGCL) a, pour l'instant, choisi un mode de relation différent de celui de la DGCP, à savoir le protocole ACTES. Toutes les communes qui le souhaitent pourront désormais se mettre à "l'heure d'ACTES" grâce à Steladep, tiers de télétransmission de l'ADeP, et à l'application e-Délibérations (pour gérer les délibérations selon les mêmes méthodes que du temps du papier).
La chaîne complète de transmission sera présentée "live" (de la convocation du conseil à la réception de l'accusé de réception du préfet en passant par le procès-verbal).
* Pour toutes les communes adhérentes à l'ADeP

16h30 : Echanges et perspectives

17h : Fin de la journée