Villes Internet - Questions de droit

Dédié à la sensibilisation de l’Internaute dans un contexte de prévention, cet espace veut avant tout exposer des règles de bon sens qui devraient régir l’usage responsable de l'Internet.

Le développement des infrastructures et des technologies a permis ces dernières années un essor extraordinaire des technologies numériques et des services qu’elles portent, tant à titre individuel que collectif.

Les usages explosent, aussi bien ceux des individus que des structures publiques et privées. Le web 2.0 a facilité l’émergence d’un vaste mouvement d’échanges et de mise en réseau : les réseaux sociaux prennent aujourd’hui une place grandissante dans la vie des personnes et des cités : des données numériques de toutes formes se créent, se stockent, se téléchargent, s’échangent, de manière consciente mais aussi à notre insu.

Les traces de notre passage se multiplient sur la toile, avec l’impression désagréable qu’elles nous échappent et que nous perdons ainsi le contrôle de notre « identité numérique ».

Afin de poser le cadre d’un usage raisonné et protégé des technologies du numérique, cet espace, explicite les droits et devoirs de chaque individu et de chaque organisation au sein d’un univers en perpétuel mouvement. Dédié à la sensibilisation de l’Internaute, dans un contexte de prévention il veut avant tout exposer des règles de bon sens qui devraient régir l’usage responsable de l’Internet.

Les informations présentes se déclinent suivant leur nature :

• un lexique pour mieux appréhender les notions de base du droit applicable à l’internet,
• des guides pratiques et des modèles de documents contractuels,
• des clips vidéo,
• un point contact pour toutes interrogations et suggestions.

Ce service sera complété par une offre de formation à laquelle toute personne pourra s’inscrire en fonction de ses centres d’intérêt.

Cet espace est aussi le vôtre, n’hésitez pas à nous interpellez pour partager avec nous l’idée qu’internet est une vraie richesse mais qu’elle doit être utilisée avec prudence et lucidité. 

Responsables éditoriaux de l'espace

• Pierre Perez
  Expert en droit de l'Internet

• Jean Duchaine
  Chef du Département Formation Enseignement scolaire et Innovation de l'École Supérieure de l'Éducation Nationale (ESEN)